Règlement intérieur

Préambule Le présent règlement s'applique à l'ensemble des élèves, étudiants, personnels et visiteurs de l'établissement. Son acceptation est un préalable à l'inscription. Article 1 — Horaires et ponctualité Les cours débutent à 7h30. Les portes sont ouvertes dès 6h45. Tout retard est consigné par la vie scolaire ; trois retards non justifiés entraînent une convocation du responsable légal. Article 2 — Assiduité La présence à tous les cours inscrits à l'emploi du temps est obligatoire. Toute absence est signalée le jour même par la famille, puis justifiée par écrit dans un délai de 48 heures. Article 3 — Tenue vestimentaire Le port de la tenue scolaire complète est obligatoire dans l'enceinte de l'établissement et lors des sorties pédagogiques. La tenue de sport est réservée aux séances d'éducation physique. Article 4 — Respect d'autrui Élèves, étudiants et personnels se doivent un respect mutuel. Les violences physiques ou verbales, le harcèlement et les discriminations font l'objet d'un conseil de discipline. Article 5 — Usage des appareils électroniques L'usage du téléphone portable est interdit pendant les cours. Les appareils sont déposés dans la boîte de classe en début de séance et restitués à la fin. Article 6 — Locaux et matériel Chacun veille à la propreté des salles, de la cour et du réfectoire. Toute dégradation volontaire est réparée aux frais de la famille. Article 7 — Sanctions L'échelle des sanctions comprend l'observation, l'avertissement, la retenue, l'exclusion temporaire puis l'exclusion définitive, prononcée par le conseil de discipline. Toute sanction est notifiée à la famille. Article 8 — Santé et sécurité Les traitements médicaux sont déposés à l'infirmerie avec l'ordonnance correspondante. Les élèves concernés par une allergie ou une maladie chronique bénéficient d'un protocole d'accueil individualisé. Document générique fourni à titre d'exemple dans un environnement de démonstration.